Déposée le 30 octobre 2002 par NIVESSE MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C'ETAIT L'ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est NIVESSE MARC domicilié(e) 23 RUE LECOURBE,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIVESSE MARC domicilié(e) 23 RUE LECOURBE,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque C'ETAIT L'ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'ETAIT L'ANNEE est expirée depuis le 30 octobre 2012.
NIVESSE MARC - 23 RUE LECOURBE,75015 PARIS - 75015 - France
NIVESSE MARC - 23 RUE LECOURBE,75015 PARIS - 75015 - France
Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371403 - Publication au BOPI 2003-05-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Papier, carton . Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Articles de bureau (à l'exception des meubles) . Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Caractères d'imprimerie. Clichés. Télécommunications. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique. Emission télévisée ou radio-diffusée. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique. Diffusion de programmes de télévision ou de radio. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Emission télévisée ou radiophonique. Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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